Modèle d`une note explicative

L`exposé des motifs explique le fonctionnement prévu de la Loi type sur la santé et la sécurité du travail (WHS), y compris les modifications apportées à la loi jusqu`au 21 mars 2016. Télécharger la Loi sur la santé et la sécurité du travail modèle-exposé des motifs en tant que document PDF l`exposé des motifs explique le fonctionnement prévu de la version actuelle du Règlement type sur la santé et la sécurité du travail (WHS), daté du 28 novembre 2016. . . Loi visant à assurer la protection de la vie et du bien-être des animaux, la reconnaissance de leur sensibilité et de leur valeur intrinsèque, et le développement progressif d`une éthique humaine plus large et d`une «culture de l`entraide» dans la société. Cette loi est fondée sur des principes moraux et scientifiques internationalement reconnus pour le bien-être des animaux et comprend: le traitement et les soins humains; l`interdiction de la cruauté; le développement des structures, des procédures et des contrôles du bien-être animal; et l`éducation et la sensibilisation….. Pour des informations sur les lois de la WHS dans votre juridiction, veuillez vous référer à la loi dans votre état. . Les modifications apportées au Règlement type WHS ne s`appliquent pas automatiquement dans une juridiction. Pour le modèle de règlement WHS, y compris les modifications, pour avoir effet dans une juridiction, ils doivent être faits dans cette juridiction.

Examinez les lois de l`OMS dans votre état, afin de faciliter la compréhension de la présente loi et à des fins d`information – aspects qui, du point de vue des auteurs, peuvent nécessiter des éclaircissements supplémentaires ont été élargis plus loin…